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Marques déposées par la société C.I. HAYES INC
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HAYES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAYES
Société dite: C.I. HAYES INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1466842
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1998

Présentation de la marque HAYES

Déposée le 18 mai 1988 par la société C.I. HAYES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.I. HAYES INC domicilié(e) 800 Wellington Avenue, CRANSTON, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque HAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAYES est expirée depuis le 18 mai 1998.

C.I. HAYES INC a également déposé les autres marques suivantes : HAYES


Société dite: C.I. HAYES INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island (E.U.A.) - 800 Wellington Avenue, CRANSTON, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Installations et appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation, de séchage, de distribution d'eau, de production de vapeur, de cuisson, de chauffage et notamment appareillage électrique de traitement de matériaux par la chaleur.